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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHA BURO
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ORCA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORCA
ALPHA BURO, SAS

Numéro de dépôt :
1442430
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
02/12/2027
ORCA de ALPHA BURO

Présentation de la marque ORCA

Déposée le 2 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHA BURO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHA BURO domicilié(e) ZA Le Chaillot, CS 50699 - 85310 - NESMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 607 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALPHA BURO, M. Blanchard Arnaud, CS 50699 domicilié(e) ZA Le Chaillot - 85310 - NESMY - France.

La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORCA arrivera à expiration en date du 2 décembre 2027.

ALPHA BURO a également déposé les autres marques suivantes : ECOPROPRE , LOBELIA


ALPHA BURO, SAS - ZA Le Chaillot, CS 50699 - 85310 - NESMY - France - SIREN 319607438


ALPHA BURO, M. Blanchard Arnaud, CS 50699 - ZA Le Chaillot - 85310 - NESMY - France


Renouvellement sans limitation n°2103854 - Publication au BOPI 1998-29

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2007 n°2353056 - Publication au BOPI 2007-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 5 janvier 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°247496 - Publication au BOPI 1998-01-05

Inscription le 22 avril 1998 - Recours en restauration n°253439 - Publication au BOPI 1998-04-22

Inscription le 20 mai 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°254748 - Publication au BOPI 1998-05-20

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2017 n°2659937 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-22

Inscription le 23 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715586 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23

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